Conditions générales de vente

Les prestations proposées comprennent notamment des interventions ponctuelles, des formats d'immersion, des parcours d'accompagnement dans la durée, ainsi que des solutions d'accessibilité sur mesure. Le contenu, la durée et les modalités de chaque prestation sont définis conjointement avec le client et précisés dans un devis ou une convention.

Chaque prestation fait l'objet d'un devis personnalisé. La commande est considérée comme ferme à réception du devis daté, signé et accompagné de la mention « bon pour accord », ou de la convention de formation signée le cas échéant. Les tarifs indiqués sur le site sont donnés à titre indicatif, à partir d'un montant, et sont susceptibles d'être ajustés selon les besoins réels de la structure.

Les tarifs sont exprimés en euros. Les éventuels frais de déplacement hors Île-de-France sont facturés en supplément et précisés dans le devis. Toute prestation spécifique (formats sur plusieurs jours, afterworks, animations LSF, solution d'accessibilité durable) fait l'objet d'une étude et d'une tarification dédiées.

Sauf conditions particulières mentionnées sur le devis, les factures sont payables à réception, par virement bancaire. Un acompte peut être demandé à la commande pour certaines prestations. Conformément à la réglementation en vigueur, tout retard de paiement pourra donner lieu à des pénalités de retard ainsi qu'à une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement.

Toute demande d'annulation ou de report doit être communiquée par écrit dans les meilleurs délais. En cas d'annulation tardive par le client, tout ou partie du montant de la prestation pourra être conservé ou facturé, selon les modalités précisées dans le devis ou la convention. En cas d'empêchement de la part de NOLA ECO CONTINUUM, une nouvelle date sera proposée en priorité.

NOLA ECO CONTINUUM s'engage à réaliser ses prestations avec soin, professionnalisme et dans le respect des personnes accompagnées. Il s'agit d'une obligation de moyens : la prestataire met en œuvre l'ensemble des moyens nécessaires à la bonne réalisation de la prestation, sans garantie de résultat. La responsabilité de NOLA ECO CONTINUUM ne saurait être engagée pour les conséquences indirectes liées à l'utilisation des contenus transmis.

L'ensemble des supports, contenus et méthodes utilisés dans le cadre des prestations demeure la propriété exclusive de NOLA ECO CONTINUUM. Ils ne peuvent être reproduits, diffusés ou réutilisés sans autorisation écrite préalable.

Les données transmises dans le cadre d'une commande sont traitées conformément à la politique de confidentialité du site. Elles sont utilisées uniquement pour la gestion de la relation commerciale et ne sont jamais cédées à des tiers à des fins commerciales.

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, les parties s'efforceront de rechercher une solution amiable avant toute action contentieuse. À défaut d'accord, le litige sera porté devant les juridictions françaises compétentes.

Pour toute question relative aux présentes conditions générales de vente, vous pouvez écrire à contact@nola-ecocontinuum.com.